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Témoignage

Vitalia

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"Nous n’avions pas de règles Groupe en matière de proratisation de la TVA. Chaque établissement appliquait ses méthodes propres. De ce fait, l’application de la TVA n’était ni homogénéisée, ni optimisée."

Geoffroy Sablé
Directeur administratif et financier ,Ile-de-France

FISCALITÉ

Fiscalité nationale

Le groupe Vitalia, deuxième groupe d’hospitalisation privée en France, compte 45 cliniques réparties sur toute la France. En juillet 2011, M. Sablé, Directeur administratif et financier, confie à CTR le soin de réaliser un audit relatif à la TVA sur l’ensemble des structures du groupe.

ENJEUX

Un triple enjeu

L’expertise proposée par CTR dans le domaine de l’optimisation de la TVA et de la taxe sur les salaires présentait donc un intérêt pour notre groupe, et ce d’autant plus que nous n’avions pas les ressources au niveau du siège pour mener ce type d’étude. De mon point de vue, cette mission offrait trois avantages majeurs : réaliser un état des lieux, évoluer vers des pratiques homogènes, et obtenir des gains financiers.

SOLUTION

Une rapidité opérationnelle

Dès lors que l’accord cadre a été signé, CTR a affecté les ressources nécessaires afin d’auditer, sur site, les 45 entités. Deux mois plus tard, nous prenions connaissance des résultats consolidés. CTR a donc été en mesure de déployer la mission rapidement, ce qui était une condition sine qua non pour bénéficier de la prescription fiscale au 31 décembre. En outre, les audits ont été peu consommateurs de temps, ce qui a été apprécié par les responsables financiers des cliniques auditées.

BÉNÉFICES

Des conclusions claires

L’audit a confirmé l’existence de pratiques disparates au niveau du groupe. Ce constat n’était pas surprenant tant il est vrai que la TVA est soumise à de nombreuses subtilités... Nous avons donc suivi les préconisations de CTR afin d’uniformiser les méthodes de calcul. Les logiciels de comptabilité ont également été re-paramétrés en conséquence.

Au-delà de l’harmonisation avec la législation fiscale et de la mise à jour du pourcentage d’imposition à la taxe sur les salaires, la récupération additionnelle de TVA collectée et de TVA déductible nous a permis de pratiquer une régularisation sur trois années (de janvier 2009 à décembre 2011).Au final, la mission de CTR nous a donc apporté pleinement satisfaction, tant sur les bénéfices financiers obtenus (livrables de qualité et recouvrement rapide auprès de l’Administration fiscale) que sur l’accompagnement (collaborateur compétents et réactifs).