Skip to main content
Scrollez    
Témoignage

Communauté d'agglomération de Chambéry

Partager ce témoignage

"Le travail des consultants a permis un transfert de compétences très bénéfique pour nos agents qui ont acquis de nouvelles connaissances notamment dans le domaine jurisprudentiel. Si la mission a nécessité une certaine disponibilité de nos équipes, il ne s’agissait en aucun cas de temps perdu !"

Jérôme Diego
Directeur financier ,Rhône-Alpes

FINANCES

Facturation externe

Après un partenariat réussi sur une mission TVA, la Communauté d'Agglomération de Chambéry a de nouveau fait confiance à CTR pour une mission d'optimisation sur la taxe foncière.

ENJEUX

Payer un juste niveau de taxes

Comme de nombreuses collectivités territoriales, la Communauté d’agglomération de Chambéry est très attentive à ses dépenses. Aussi, en tant que contribuable, nous veillons à payer un juste niveau de taxes.

Quand CTR nous a proposé en 2011 une mission d’optimisation sur la taxe foncière acquittée, nous avons répondu favorablement. Nous avions déjà collaboré avec CTR sur une mission en TVA qui n’avait pas permis de générer d’économies. Cette mission, réalisée sans avance de trésorerie de la part du client, apparaissait comme une bonne méthode au regard de l’incertitude quant aux résultats envisageables a priori. Dans un tel contexte, le modèle m’était apparu adapté et intéressant.

SOLUTION

Un avis d’expert sur la fiscalité de notre patrimoine

En outre, notre collectivité avait procédé, en l’espace de quelques années, à de nombreuses acquisitions immobilières et il nous semblait nécessaire de bénéficier d’un avis d’expert sur la taxation de ce patrimoine. Nous avions par exemple constaté avec étonnement que l’Administration imposait certains bâtiments, mais en exonérait d’autres en raison de critères que nous nous expliquions assez mal. Nous souhaitions donc avant tout clarifier ce sujet. Nous n’imaginions pas nécessairement bénéficier d’une optimisation financière…

BÉNÉFICES

Des bénéfices financiers et organisationnels

Les bénéfices de cette mission ont été très positifs puisque nous avons pu récupérer 133 000 € sur 3 exercices auprès de l’Administration fiscale. Cette ressource inattendue a été très appréciée des élus. Dans la mesure où le recouvrement de taxe foncière concernait le budget annexe transport, ces économies ont permis de financer partiellement l’augmentation du niveau de service en limitant la hausse du taux du versement transport en 2012.

En interne, ces missions ont favorisé un meilleur partage des connaissances fiscales au sein de la collectivité entre plusieurs collaborateurs qui avaient à traiter de la gestion patrimoniale pour les uns et de la fiscalité reçue pour les autres. L’audit de CTR a mis en évidence l’intérêt de renforcer ces relations.

Le travail des consultants a également permis un transfert de compétences très bénéfique pour nos agents qui ont acquis de nouvelles connaissances notamment dans le domaine jurisprudentiel. Si la mission a nécessité une certaine disponibilité de nos équipes, il ne s’agissait en aucun cas de temps perdu !En conclusion, je dirais que cette collaboration était basée sur une vraie relation de confiance entre CTR et notre collectivité, confiance qui perdure encore aujourd’hui !