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Témoignage

ADAPEI de la Nièvre

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"Au-delà des bénéfices financiers, les échanges avec CTR ont été très enrichissants. Les consultants sont disponibles et à l’écoute de nos problématiques."

Isabelle Duperrat
Responsable administrative et financière ,Bourgogne

FINANCES

Fiscalité nationale

Après une mission en charges sociales réussie, l'ADAPEI de la Nièvre confit désormais la gestion de sa TVA à CTR

ENJEUX

Un environnement fiscal complexe pour les ESAT

Bien que les établissements et services d’aide par le travail (ESAT) soient en principe exonérés des impôts commerciaux, notre ESAT avait fait le choix de soumettre la totalité de ses ventes à TVA. Collecter de la TVA sur ses activités commerciales permet en effet de récupérer la TVA déductible en amont et de diminuer la taxe sur les salaires sur certaines catégories de personnels.

SOLUTION

Un audit rapide et sécurisé

Pour autant, ces pratiques fiscales demeurent complexes à appréhender, notamment du fait de la double comptabilité (budget commercial/budget social). C’est pourquoi, nous avons décidé de solliciter l’accompagnement de CTR afin d’identifier de nouvelles possibilités d’optimisation en toute sécurité.

Nous avions déjà fait appel à CTR dans le cadre d’une mission en charges sociales. Comme lors de la première intervention, l’audit a été peu chronophage pour notre structure. Nous avons transmis les bordereaux de taxe sur les salaires à partir desquels CTR a pu calculer le montant de l’exonération auquel nous pouvions prétendre.

BÉNÉFICES

Une collaboration enrichissante

Notre dossier a été soumis à l’administration en mai 2014 et nous avons eu un avis favorable accompagné d’un remboursement d’un montant de près de 30 000 euros dès le mois d’août. Au-delà des bénéfices financiers, les échanges avec CTR ont été très enrichissants. Les consultants sont disponibles et à l’écoute de nos problématiques.