Voilà qui devrait rassurer les agences de notation! Les collectivités locales sont de plus en plus rigoureuses dans leur gestion. CTR-Leyton conseille par exemple les communes afin qu'elles tirent pleinement bénéfice de la taxe locale sur la publicité extérieure, instituée en 2009.Le cabinet a ainsi mesuré pour le compte de la mairie d'Aubagne quelque 21180m2 d'enseignes publicitaires taxables, notamment celles des hypermarchés. Soit 500000 euros de recettes.
" Le CEE est un indicateur de l'effort d'efficacité énergétique, tout comme le bilan carbone traduit l'effort de maîtrise de la pollution", compare Steev Benisty, Directeur Environnement et Energie " du cabinet conseil CTR.
Laurence Maudui
Si les missions de soins des établissements de santé ne sont pas soumises à la TVA, cela ne doit pas pour autant les priver de chercher à optimiser leur fiscalité. Le CHI de Castres-Mazamet (Midi-Pyrénées)pourrait bien devenir un cas d'école en la matière.
Les chiffres peuvent paraître énormes mais ils sont finalement à la hauteur de l'importance du centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet, lequel compte près de 1500 agents répartis sur sept établissements dans le sud du Tarn. Le Chic en effet vient de réaliser une économie de près de 600 000 ?
En confiant à un cabinet spécialisé en optimisation budgétaire une mission d'expertise sur la TVA et les taxes sur salaires qu'il a payés en 2008/2009 et 2010.
Cette délibération était le point majeur du conseil municipal de lundi dernier. Émilie Hersant, du cabinet CTR, a remis son rapport. La TPLE prend la suite de trois taxes bien distinctes (TSA, TSE et la taxe sur les véhicules publicitaires). Elle concerne les dispositifs publicitaires visibles, les enseignes supérieures à 7m2 et les pré-enseignes (à l'exception des affichages à visées non commerciales ou de spectacles).
CTR accompagne les communes dans la valorisation de leur taxe de séjour. Dans un contexte financier difficile, les communes bénéficiant de la taxe de séjour comptent sur cette rentrée fiscale .Afin d'accompagner les collectivités locales dans la valorisation de leur patrimoine, CTR, cabinet de conseil spécialisé, a développé une nouvelle offre dédiée à la taxe de séjour.
« Suite à notre recensement des hébergeurs potentiellement redevables de la taxe sur le territoire de la commune, nous avons effectué un recoupement de cette base de données avec celles fournies par la Mairie et par l’Office du Tourisme. Cela nous a alors permis de mettre en évidence 10 cas de non-imposition. (...)
Cette démarche a donc été gagnante pour la mairie. « Cet audit a également permis de bénéficier de bases de gestion plus saines sur cette taxe, et surtout de rétablir une certaine forme d’équité fiscale sur le territoire » confirme Eric Hennebaux, le directeur général des services.
Comment limiter la pollution visuelle dans les collectivités territoriales ? La mairie de Cugnaux s'est posée la question. « Notre manque de ressources humaines qualifiées et de matériel nous oblige à travailler avec des professionnels, d'où une collaboration avec la CTR », précise Patrick Bonnet, directeur général des services de la mairie de Cugnaux
Bastien Moricet
L'Opac 38 a dégagé 400.000 euros grâce au dispositif des certificats d'économie d'énergie. Le bailleur social a fait mesurer par le cabinet CTR les gains générés par les travaux menés ces dernières années sur l'isolation de ses immeubles,
la modernisation des chaudières ou le raccordement aux réseaux de chaleur.
Ces bénéfices ont été réinvestis dans la réabilitation de son patrimoine.
L'OPAC a effet déposé un total de 172 813 GWh cumac (unités de valeur des CEE)et a valorisé ses certificats à hauteur de 400 000 euros en vendant grâce à l'intermédiaire du cabinet CTR une partie de ses CEE (100 GWH) à un prix supértieur de 20% aux moyennes constatées.
Avec l'aide de CTR, cabinet de conseil spécialisé en optimisation des coûts pour le secteur public, parapublic et de la santé, l'opac 38 a obtenu et revendu sur le marché un volume important de CEE.