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Etudes d’expert

  • Enquête « les communes face à l’absentéisme »

    Découvrez les résultats de l’enquête menée par CTR en partenariat avec le Syndicat des Directeurs généraux de service des collectivités territoriales (SNDGCT).

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  • Les communes touristiques face à la taxe de séjour

    Réalisée par CTR en partenariat avec l'association des villes touristiques (ANMSCCT), l'étude intitulée "Les communes face à la taxe de séjour" sera présentée lors du Congrès national de l'association le 13 juin 2013.

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  • Nouvelle tarification des risques professionnels : quel impact financier ?

    En 2012, les employeurs vont mesurer les premiers effets de la réforme de la tarification des risques professionnels, instaurée en 2010.

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  • Livre blanc sur la publicité extérieure

    A l’occasion de l’organisation de 3 matinées débat qui se sont tenues en mars à Paris, Toulouse et Lyon, CTR a publié un livre blanc intitulé « Publicité extérieure : comment limiter la pollution visuelle dans les collectivités territoriales ? ». Cette publication fait le point sur le nouveau règlement local de publicité (RLP) introduit par la loi Grenelle II et la taxe locale sur la publicité exttérieure (TLPE) applicable depuis le 1er janvier 2009.

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  • Publication du bilan de la 1re période du dispositif des certificats d’économies d’énergie

    Rédigée par deux experts du cabinet CTR, docteurs en Droit public et en Sciences économiques, cette étude dresse un bilan exhaustif de la première période des certificats d’économies d’énergie qui s’est étendue du 1er juillet 2006 au 1er juillet 2009.

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